Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent la vente de scooters électriques par E-scooter, dont le siège social est situé à Neuchâtel, en Suisse. En passant commande sur notre site web, vous acceptez sans réserve les CGV suivantes :

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1. Objet de la vente

Les scooters électriques vendus par E-scooter sont décrits de manière détaillée sur notre site web, y compris les spécifications techniques, la couleur, les accessoires inclus, etc.

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2. Prix et modalités de paiement

Le prix des scooters électriques est indiqué sur notre site web et peut être sujet à des taxes et des frais de livraison supplémentaires. Les modalités de paiement acceptées comprennent [liste des méthodes de paiement acceptées]. Le paiement doit être effectué en totalité avant la livraison.

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3. Livraison

La livraison des scooters électriques sera effectuée à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison estimés sont communiqués lors de la commande et peuvent varier en fonction de la disponibilité des stocks et de la destination de livraison.

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5. Responsabilités des parties

E-scooter s'engage à fournir des produits conformes à la description et à assurer un service clientèle de qualité. Le client est responsable de fournir des informations précises lors de la commande et de s'assurer que l'adresse de livraison est correcte.

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6. Clause de confidentialité

E-scooter s'engage à protéger les informations personnelles des clients conformément à la législation suisse sur la protection des données. Les données fournies lors de la commande ne seront utilisées que dans le cadre de la transaction commerciale.

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7. Clause de force majeure

Ni E-scooter ni le client ne seront tenus responsables de tout retard ou défaut d'exécution résultant de circonstances indépendantes de leur volonté, telles que des catastrophes naturelles, des grèves, des pannes de réseau, etc.

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8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont régies par la loi suisse. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu où est situé le siège social de E-scooter.